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CONTRAT TYPE ETUDES
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MODELES PUBLICITE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Procédure adaptée - Marchés passés selon - MAPA (L2123-1, R2123-1 à R2123-8) - Code : Commande Publique
Les marchés à procédure adaptée (1) : hypothèses, publicité et procédure
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FICHE 3 : Quels sont les seuils qui déterminent les procédures de l'achat public et quelles sont les obligations de publicité associées ? | CPME : Confédération des Petites et Moyennes Entreprises de La Réunion
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Fonctionnement marchés publics, procédures - RCP Grand Est
Les marchés publics à procédure adaptée -... de Béatrice Ravignot - Livre - Decitre
Marché public : Seuils de procédure formalisée au 1er janvier 2022
Publication de l'avis relatif aux seuils de procédure formalisée pour les années 2022-2023 | economie.gouv.fr
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